Association des Amis de Rabelais et de La Devinière

Réglement intérieur

Association des Amis de Rabelais et de La Devinière

Règlement intérieur

Conformément à l’article 6 des statuts du 15 janvier 1948 modifiés, il est établi le règlement intérieur suivant :

TITRE I : Buts et composition de l’association.

En complément des articles 3 et 4 du Titre I des statuts, il est précisé :

• Article 1 :
  • Le conseil d’administration est informé de toute nouvelle adhésion et fixe les modalités de l’accueil :
    • Règlement de la cotisation,
    • Présentation à l’assemblée générale,
    • Remise des documents (informations diverses, bulletin, carte d’adhérent, …)

      Le conseil d'administration peut donner délégation au bureau pour la mise en œuvre de cette procédure.

• Article 2 :
  • Les cotisations sont dues pour une année civile.

TITRE II : Administration et fonctionnement.

En complément des articles 6, 7, 8 et 9 du Titre II des statuts, il est précisé :

• Article 1 :
  • Le conseil d’administration se réunit au moins deux fois par an, à l’initiative du président.
  • La majorité des membres du conseil d’administration peut demander au président une nouvelle convocation.
• Article 2 :
  • Un secrétaire de séance est désigné pour rédiger le compte-rendu. Ce dernier doit être validé par le bureau, signé du président et approuvé lors du conseil d’administration suivant.
• Article 3 :
  • Le conseil d’administration reçoit les rapports élaborés par le bureau et les commissions avant chaque séance.
  • Un conseil d’administration a lieu dans le mois précédent la tenue de l’assemblée générale.
• Article 4 :
  • Les décisions sont prises par vote à main levée ou à bulletin secret, à la demande d’un administrateur.
• Article 5 :
  • Le bureau se réunit au moins six fois par an.
  • Les comptes-rendus de ses réunions, validés par le président ou son représentant, sont envoyés aux membres du conseil d'administration.
  • Le bureau peut entendre toute personne qualifiée sur un point de l’ordre du jour.

            Article 6 :

• Le président de l’association (ou son remplaçant) préside le bureau et le conseil d'administration.
• Le secrétaire et le secrétaire adjoint sont chargés de :
  • La gestion du fichier « sociétaires » (envoi des fiches d’adhésion, rappels, ….)
  • L’envoi des convocations aux conseils d'administration, à l’assemblée générale et aux réunions du bureau.
  • La rédaction et l’envoi des comptes-rendus aux membres concernés.
  • L’archivage.
  • Le soutien matériel aux différentes instances de travail de l’association (établissements de documents).
• Le trésorier et le trésorier adjoint sont chargés de :
  • La tenue des comptes d’exploitation, l’établissement des bilans et des budgets prévisionnels.
  • La tenue des stocks (livres, cartes postales, bulletins, …).
  • Les ventes aux Conseil Départemental.
  • Les demandes de subventions.
  • L’engagement des dépenses de fonctionnement, avec l’accord du bureau (les dépenses d’investissement sont soumises à l’accord du président de l’association).
• Article 7 :
  • Le conservateur est aidé dans ses missions par un conservateur-adjoint.
• Article 8 :
  • Pour le tenue de l’assemblée générale ordinaire, un président de séance et un secrétaire de séances peuvent être désignés.

Le président : Jacky Vellin

Approuvé en assemblée générale le 17 mars 2018