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Association des Amis de Rabelais et de La Devinière

  

Réglement intérieur

  

  

  

Association des Amis de Rabelais et de La Devinière


Règlement intérieur



Conformément à l’article 6 des statuts du 15 janvier 1948 modifiés, il est établi le règlement intérieur suivant :


TITRE I : Buts et composition de l’association.


En complément des articles 3 et 4 du Titre I des statuts, il est précisé :

      Le conseil d'administration peut donner délégation au bureau pour la mise en œuvre de cette procédure.


TITRE II : Administration et fonctionnement.


En complément des articles 6, 7, 8 et 9 du Titre II des statuts, il est précisé :

                        

            Article 6 :


Le président : Jacky Vellin


Approuvé en assemblée générale le 17 mars 2018